Conseil municipal du 25 avril 2014 – compte rendu

Election des membres du CCAS, des syndicats et commissions communales

 

Centre Communal d’Action Sociale
Monsieur le maire propose de nommer 7 élus pour le CCAS : MM. et Mmes Isabelle DESIAUME, Isabelle HENRY, Catherine DIMIER, Aurore BONTEMPS, Mathieu MORISSE, Céline LACROIX, Catherine De CHALENDAR. Elus à l’unanimité étant entendu que M. le Maire est Président de droit.
Puis il demande aux conseillers municipaux de présenter leur candidature aux différents syndicats auxquels la commune adhère.
Les résultats obtenus sont les suivants :

S.D.E 18 
Titulaire : Christophe ANDRAULT Suppléante : Aurore BONTEMPS
S.I.V.Y. (Syndicat Intercommunal de la Vallée de l’Yèvre)
Titulaire : Alain BAUDON Suppléant : Arnaud GITTON
S .M.E.R.S.E. (Syndicat Mixte des Eaux des Régions Sud et Est de Bourges)
Titulaires : Aurore BONTEMPS et François HUBERT
Suppléants : Daniel MERCIER et Laurence BERNARD
Pays de Bourges 
Titulaire : Pierre GROSJEAN Suppléant : Daniel MERCIER
Fédération nationale des communes forestières
Titulaire Arnaud GITTON Suppléant : Alain BAUDON
Syndicat des transports 
Titulaires : Céline LACROIX et Catherine DIMIER

M. le Maire propose que différentes commissions municipales soient crées et que les conseillers municipaux intéressés de se fassent connaître.
Commissions communales
Personnel : Pierre GROSJEAN, Isabelle DESIAUME, Arnaud GITTON, Christophe ANDRAULT, Damien RENAULT, Isabelle HENRY

Travaux : Pierre GROSJEAN, Arnaud GITTON, Christophe ANDRAULT, Damien RENAULT, Mathieu MORISSE
Economie-Commerce-Artisanat : Pierre GROSJEAN, Céline LACROIX, Damien RENAULT, Laurence BERNARD, François HUBERT
Culture-Loisirs-Associations-Sports : Pierre GROSJEAN, Céline LACROIX, Christophe ANDRAULT, Isabelle HENRY, Laurence BERNARD, Catherine De CHALENDAR, Catherine DIMIER
Environnement-Terrains communaux-Bois-Rivières : Pierre GROSJEAN, Arnaud GITTON, Aurore BONTEMPS, Mathieu MORISSE, Alain BAUDON
Eau-Assainissement : Pierre GROSJEAN, Daniel MERCIER, Arnaud GITTON, François HUBERT
Salles Communales diverses : Pierre GROSJEAN, Isabelle DESIAUME, Céline LACROIX, Isabelle HENRY, Laurence BERNARD, Catherine De CHALENDAR
Monsieur MERCIER demande s’il est possible que chaque délégué rende compte régulièrement des travaux de son syndicat.

Indemnités des élus

M. le Maire propose de reconduire l’enveloppe globale d’indemnité aux élus soit 53 000€. Il propose de voter les taux comme suit : le maire : 43% et les adjoints 16,50%.

Il propose également de reconduire l’indemnité due au chef lieu de canton soit 245,19€ brut.

Amortissements

M. le Maire demande de voter les durées d’amortissement des différents travaux.
Seuil unitaire d’amortissement : 500 €, immobilisations corporelles (travaux) : 30 ans, immobilisations incorporelles (subventions) : 5 ans
Le conseil vote à l’unanimité.

Vote des taxes

M. le Maire rappelle la volonté du nouveau conseil municipal de ne pas augmenter les impôts. Il propose de reconduire les 3 taxes comme suit :
Taxe d’habitation : 14,03 %
Taxe foncière sur le bâti : 13,02 %
Taxe foncière sur le non bâti : 29,66 %

Vote du budget principal 

M. le Maire présente le budget principal qui s’équilibre en dépenses et en recettes de fonctionnement à 846 072,92€ et en investissement à 194 486,39€

Compte 6232 Fêtes et Cérémonies

M. le Maire indique qu’il convient de créer une ligne budgétaire pour fêtes et cérémonies. Il propose de prévoir 1 200€ pour les cérémonies commémoratives et 1 800€ pour le 14 juillet.
Les membres du conseil municipal approuvent ces chiffres.

Budget Primitif annexe 2014 – Eau

M. le Maire précise que des négociations sont en cours avec le prestataire concernant le service des eaux.
Il présente le budget de l’eau qui s’équilibre en dépenses et en recettes de fonctionnement pour un montant de 67 011,10€ et d’investissement pour un montant de 497 597,50€
Vote à l’unanimité

Budget Primitif annexe 2014 – Assainissement

M. le Maire présente le budget annexe d’assainissement qui s’équilibre en dépenses et recettes de la manière suivante. Fonctionnement : 52 506,82 € et investissement 550 996,70 €.

Budget Primitif annexe 2014 – Local commercial

M. le Maire fait remarquer que le budget du local commercial ne s’équilibre qu’après inscription d’une subvention du budget principal sur ce budget annexe d’un montant de 20 116, 05 €.
La partie fonctionnement représente un montant de 31 609,89€ et la partie en investissement de 19 093,63€ qui servira au remboursement de l’emprunt.
M. le Maire informe le conseil que des négociations sont en cours avec les gérants du local commercial pour partager le restant dû des investissements engagés dans le restaurant.

Avenant au bail du loyer de la gendarmerie
La direction des finances vient de nous faire parvenir une convention afin de réévaluer le loyer versé par la gendarmerie à la commune. En effet, M. le maire précise que le local de la gendarmerie appartient à la commune et que les logements appartiennent aux HLM.

Le montant du loyer est réévalué pour un montant de 8 090€ par an.
Le conseil vote à l’unanimité cette réévaluation et autorise M. le Maire à signer la convention.

Ouverture d’un poste de maître-nageur

M. le Maire propose la création d’un poste de maître-nageur à la piscine municipale pour la saison 2014.

Questions diverses
 

Commémoration du 8 mai :
M. le Maire rappelle le déroulement des cérémonies. La lecture de la liste des morts sera faite par les enfants et la COGA participera comme les autres années.
Elections européennes
Le tableau des permanences aux élections européennes est rempli en partie, il sera demandé aux personnes absentes au conseil municipal de donner leur disponibilité.
Mme DESIAUME est désignée suppléante du Président au CNAS
M. le Maire présente la proposition de formation du CNFPT concernant l’urbanisme.
M. le Maire propose de faire la liste dès maintenant des administrés pour la commission des impôts.
M. le Maire procède à un tour de table pour que chacun s’exprime sur leurs diverses tâches accomplies.
M. Damien RENAULT fait état des devis demandés pour les réparations de la piscine et des projets à venir. Il indique que la commission des travaux devra travailler à la demande de devis pour l’ensemble du projet afin que les dossiers soient complets en septembre prochain.
M. Arnaud GITTON fait état des avancées des différents travaux d’entretien de la commune ainsi que du fleurissement.
Mme Céline LACROIX rend compte des travaux de la commission CLAS concernant le forum des associations qui aura lieu en septembre prochain. Elle indique que Mmes Catherine DIMIER et Isabelle HENRY travaillent à la rédaction du BAUGY.COM
Mme Isabelle DESIAUME indique que des entretiens individuels ont eu lieu et auront lieu avec le personnel communal.

Mme Laurence BERNARD rend compte des travaux de la commission loisirs qui a recensé sur le terrain les chemins communaux sous la conduite de M. VERTALIER.

Mme Catherine De CHALENDAR indique qu’elle sera présente à la réunion des virades de l’espoir qui aura lieu le 16 mai prochain. Elle représentera la Mairie et demandera où en est le dossier d’assurance concernant les sinistres des chapiteaux.

Baugy, le 13 mai 2014

Le Maire

Pierre GROSJEAN

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